» 2020 DJS 164 » 2020 DAE 223 2020 DU 93 2020 PP 84 » 2020 DSIN 8 40 avenants. : Subvention (13.400 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DPSP 5 » : Caisse des écoles (10e) - Subvention 2021 (4.352.560 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. : Subvention (10.100 euros) à l’association des commerçants les riverains du quartier Saint Thomas d’Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (7e). : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. : Subventions de fonctionnement (5.800.000 euros) et d’investissement (1.580.000 euros), avenant et conventions avec l’association Forum des images (1er). » » : Réalisation 3-7 rue Jeanne d'Arc (13e) d’un programme de rénovation de 108 logements sociaux par Antin Résidences. : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » » : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). » 2020 DJS 171 » » : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. : Subvention (6.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). 2020 DASES 116 » » : Subvention de fonctionnement de l'Office du tourisme et des congrès de Paris. 2020 DASES 292 : Réalisation 4 rue des Camélias (14e) d'un programme de construction neuve de 22 logements (7 PLA-I, 11 PLUS et 4 PLS) par Batigère en Ile de France. : IMGP Porte Brancion (15e) - Dalle Ouest - Désaffectation des emprises du domaine public routier - Déclassement par anticipation - Promesse de bail et bail à construction - Autorisations d’urbanisme. 2020 DAE 302 » Relevés de décisions. : Subvention (145.000 euros) à l’association PIMMS de Paris au titre de l’année 2021. » Le 16 novembre 2020, les deux UFR d’Odontologie d’Université de Paris ont voté à une large majorité en faveur de la création d’une UFR d’Odontologie unique. 2020 DLH 270 2020 DRH 67 » : Subvention (4.000 euros) à l’association Pôle de Santé des Envierges (20e). 2020 PP 115 2020 DAC 42 2020 DAE 191 2020 SG 39 - DASCO 2020 DLH 144 » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (FOCSS). » 2020 DAE 178 » : Réalisation, 29 rue de Gergovie (14e) d’un programme de rénovation de 20 logements sociaux par la RIVP. » 2020 DLH 219 2020 DLH 128 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). » : T Zen 3 : convention relative à la réalisation de la première tranche de travaux. : Piscine Berlioux - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. » 2020 DLH 201 2020 DASES 68 2020 DASES 258 » CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. » CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 12, 13 et 14 décembre 2011 2011 DRH 94 Fixation du statut particulier du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes. 2020 DLH 273 - DDCT : Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Aurore (4e). : Dispositions statutaires relatives à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et du 2ème groupe de la Préfecture de police. : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). » » » » Actualité Les temps forts du Conseil de Paris d'octobre 2020. 2020 DLH 130 » 2020 DAE 321 : Réalisation, 14-16 rue Mathis (19e) d’un programme de rénovation de 40 logements sociaux par HSF. 2020 DVD 49 : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. 2020 PP 90 Mme Maïté ERRECART, rapporteure. : Location de l'immeuble 7, rue Alphonse Penaud à I3F - Bail emphytéotique. : Réalisation, 4 rue Pixérécourt (20e) d’un programme de rénovation de 10 logements sociaux par HSF. » 2020 DLH 204 : Subvention (15.000 euros) avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). » 2020 DICOM 12 » : Subvention (10.150 euros) et convention avec l’association Les Ami.es de l’ESSpace pour l’accompagnement des étudiants dans le cadre de distributions alimentaires. » 2020 DLH 136 2020 DLH 243 L'institution Communications de la Maire. 2020 DLH 304 » : Convention et subvention (50.000 euros) au Fonds Arménien de France pour une aide humanitaire en Arménie. » » : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2020 DLH 226 2020 PP 105 : Subvention (11.000 euros) à l’association village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (14e). : Modification de la délibération n° 2011 PP 66 des 17 et 18 octobre 2011 fixant les honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l’aptitude à la conduite. : Réalisation, 36-46 rue de Bercy (12e) d’un programme de rénovation de 98 logements sociaux par la RIVP. : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude-Adrien Helvétius et à Anne-Catherine de Ligniville d'Autricourt au 8 rue Sainte-Anne (1er). » Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. 2020 DLH 291 » 2020 DEVE 72 2020 DSIN 10 2020 PP 98 : Convention de groupement de commandes entre la PP (service déconcentré du Mi) et la Ville de Paris, relative aux prestations de contre-visites et d’expertises médicales auprès des personnels. » 2020 DAE 194 2020 DVD 26 : Subvention (39.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE). » : Subvention (13.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e, 9e). » : Réalisation 20 rue Gasnier Guy (20e) d'un programme de création de 5 logements PLS par la SAS "Coop Dedans-Dehors". 2020 DAC 552 2020 DAE 185 2020 DAC 656 2020 DVD 85 : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). : Fixation des ratios promus promouvables de certains corps de la Ville de Paris pour les années 2021 à 2023. 2020 DASES 113 2020 DAE 190 : Subvention (5.000 euros) et convention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris au titre du soutien au forum de l'alternance 2020 (édition digitale 100 %). 2020 DLH 94 Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 2003. » : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. : Subvention (2.000 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 PP 91 Délibérations. » : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. » 2020 DLH 316 » » : Budget Participatif 2019 - Subvention (140.000 euros) et convention avec l’association "École Normale Sociale" (18e) - Travaux de rénovation et d’aménagement de la ludothèque Torcy. » 3 conventions, 1 avenant. : Réalisation 72-74 rue Saint-Marcel (5e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 PLA-I et 9 PLUS par Aximo. 2020 DLH 168 2020 DLH 254 2020 DU 117 » : Subvention (12.600 euros) à l’association village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Richard au 15 rue Louis Braille (12e). 2020 PP 108 2020 DLH 169 : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2020 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance. » » : Linkee Paris - 41 rue Mouraud (20e) - Bail civil et aide en nature pour la mise à disposition de locaux à l’association. : Appel à projets "Relancer mon entreprise autrement" : subventions (2.509.067 euros) et conventions corrélatives avec 117 acteurs économiques parisiens lauréats de l’appel à projets. » 2020 DAE 290 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. » : Subvention (10.500 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 2003. » 2020 DJS 172 : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS People and Baby. : Berges du canal Saint Denis à Aubervilliers (93). : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. » » : Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2019. » : Subvention (2.000 euros) à l’association ENDOmind France (83 Fréjus). M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. » » : Réalisation, 48 rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de rénovation de 52 logements sociaux par la RIVP. : Acquisition, 5 rue Agrippa d'Aubigné (4e) de l’usufruit locatif social de 82 logements sociaux (11 PLA-I - 71 PLS) par la RIVP. » 2020 DFPE 183 : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). 2020 DDCT 89 - DGRI 2020 DFA 67 stream » » : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). 2020 DLH 290 : Parc de stationnement de la Porte de Saint Ouen (17e). 2020 DRH 72 » : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. : Approbation des modalités d’accueil, d’indemnisation et de financement des formations des volontaires du Service Civique Parisien de la promotion 2020/2021. » 2020 DVD 12 : Location de l'immeuble 68, rue Léon Frot (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. » : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé. : Réalisation, 218-218 bis rue de Charenton et 22-24, rue du Charolais (12e) d’un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP. » 3 0 obj » » 2020 DRH 69 : Réalisation, 7 bis - 9 rue du Loing (14e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 7 logements sociaux (4 PLA-I - 1 PLUS - 2 PLS) par la RIVP. » » 2020 DFPE 165 » 2020 DAE 226 : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. 2020 DLH 262 2020 DASES 251 » : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » <> » » 2020 DASES 259 - DPSP : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. » : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Mise à disposition de bâches aux couleurs de la Ville de Paris - Avenants aux conventions de délégation de service public. : Réalisation, Tour Londres et Tours Anvers 27 et 32 rue Javelot (13e) d'un programme de rénovation de 579 logements sociaux par Paris Habitat. : Caisse des écoles (7e) - Subvention 2021 (1.178.827 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DAE 204 » » » » 2020 DAE 235 : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. » » 2020 DFA 75 : Réalisation, 9 rue Saint Sauveur (2e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux (2 PLUS - 2 PLS) par la RIVP. : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler au 22 rue Marcadet (18e). » » 2020 DASCO 131 : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). : Mesures de soutien à certains titulaires de contrats d’occupation, d’exploitation de mobiliers urbains et d'affichage extérieur. » » 2020 DLH 257 » Port autonome de Paris - Délibération du Conseil d'Administration du 7 octobre 2020 - Mesure destinée à la clientèle ICAL Trésorerie et Redevances 2020 pdf - 202.79 Ko Télécharger » » » : Subventions (34.600 euros) et conventions à 4 associations - Renforcement de l'offre aux familles les samedis matins - Activités partagées parents/enfants ludiques et intergénérationnelles. 2020 DVD 93 2020 DDCT 111 2020 DFPE 118 : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. : Réalisation, 41-43 rue Saint Paul (Paris Centre) d’un programme de rénovation de 15 logements sociaux par la RIVP. 2020 DASCO 136 » 2020 DAE 189 2020 DASCO 96 : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. 2020 DLH 188 : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (10e). 2020 DAE 337 2020 DFPE 112 2020 DLH 108 » 2020 DAE 201 2020 DLH 73 : Réalisation 2-4 rue Bruneseau (13e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par la RIVP. : Réalisation, 4 rue Jean Dolfus (18e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par la RIVP. : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. : Solde de subvention (153.650 euros) et avenant à convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Agence Parisienne du Climat. 2020 DDCT 103 » 2020 DLH 221 » : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. : Dispositions instituant un troisième concours d’accès à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police et portant diverses dispositions relatives au recrutement des adjoints techniques de PP. » 2020 DJS 189 : Accompagner tous les parents tout au long du parcours des enfants - Subventions (10.000 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions dans les 10e et 18e arrondissements. 2020 DVD 89 » 2020 DAE 312 : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. » » 2020 PP 116 2020 DAJ 3 2020 DLH 250 » : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DLH 99 2020 DLH 160 » : Actions contribuant à la Stratégie Paris Piéton. » 2020 DLH 285 » Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; x��ZK�����g m��l,��& : Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). : Caisse des écoles (19e) - Subvention 2021 (9.070.743 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. » » 2020 DAE 330 : Caisse des écoles (5e) - Subvention 2021 (2.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » » » » 2020 DASES 296 : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPARISEINE. 2020 DU 72 Cession des droits d'auteur - afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville. 2020 DLH 271 2020 DU 56 2020 DICOM 13 : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. 2020 PP 102 : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans l’arrondissement Paris Centre et convention modèle. 2020 DLH 269 2020 DASCO 110 » 2020 DASCO 97 : Réalisation dans le cadre d’une VEFA, 34 rue Championnet (18e), d’un programme de construction de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 14 PLUS, 10 PLS) par RATP Habitat. 2020 DAE 266 » : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). 2020 DLH 194 2020 DCPA 10 » 2020 DLH 213 » 2020 DAE 327 : Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble 7, rue Boulainvilliers / 10-12, rue Gros (16e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 61 logements sociaux. 2020 DAE 278 » Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. » » : Modification de cycles horaires de travail de services opérationnels de la DPSP. CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 28, 29, 30 septembre et 1er octobre 2015 2015 DRH 66 Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices cadres de santé d’administrations parisiennes. Convention de compensation de charges avec SemPariSeine. : Subvention (247.000 euros) et avenant n° 23 avec le GIP Samu Social de Paris pour l’hébergement hôtelier de ménages "Droits de Priorité" en période de crise sanitaire. » : Création du conseil de quartier "Bois de Boulogne" - Fixation de son périmètre et modification des périmètres des conseils de quartier du 16e arrondissement. » » : Transfert de compétence à la Métropole du Grand Paris en matière de gestion des milieux aquatiques et de préventions des inondations (Seine Grands Lacs). 2020 DGRI 56 2020 DAE 331 2020 DVD 84 : Autopartage en libre-service sans station d'attache. 1 0 obj 2020 DASCO 102 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la fourniture et la livraison de pièces détachées de rechange d’origine, d’accessoires, d’éléments de carrosserie, d’outils de diagnostic et d’outillages spécifiques, nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides. : Arts et Métiers Paris Tech (13e) - Subvention et convention avec l'ENSAM pour les études relatives aux sheds et aux halles 3 et 4. » : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. » » 2020 DJS 174 : Subventions (19.000 euros) à 5 associations participant à la politique de jeunesse (citoyenneté et solidarité), convention annuelle d'objectifs (17e, 18e, 19e). » : Dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. 2020 DLH 244 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-1 Dispositions tarifaires et de facturation concernant les conservatoires municipaux. : Subvention (7.500 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 13, 14 et 15 juin 2016 2016 DRH 48 Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2020 DAE 273 » 2020 DPSP 7 : Subvention (250.000 euros) et convention avec l’association Vers Paris sans Sida (19e). : Réalisation, 15-15 bis boulevard Ornano (18e) d’un programme de rénovation de 24 logements sociaux par la RIVP. : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. 2020 DLH 301 : Convention pluriannuelle et subvention annuelle au Mémorial de la Shoah pour un parcours d'histoire et de mémoire. » 2020 DAE 195 » 2020 DAC 671 Le Conseil de l’Ordre a décidé : ARTICLE 1er : Il sera procédé au remplacement de Monsieur Yannick SALA, membre du Conseil de l’Ordre, omis du tableau à sa demande et de ce fait démissionnaire du Conseil de l’Ordre, en raison de sa nomination par arrêté ministériel du 27 août 2020 en qualité de « conseiller professions libérales et rebond des entreprises » auprès du ministre 2020 DJS 166 2020 DAE 177 : Subvention (43.200 euros) et convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DJS 170 » Ils sont publiés parallèlement sur paris.fr et, dans les deux mois suivant, au « BOVP des délibérations ». 2020 DAE 334 2020 DVD 90 2020 DLH 260 » 2020 DJS 169 » 2020 DLH 222 2020 DJS 190 » DEL20-57 INSTALLATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE.pdf. 2020 DAE 315 » 2020 DU 62 2020 DJS 158 » : Subvention (791.120 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au 16, passage Pouchet (17e). » 2020 DASCO 127 » » » 2020 DAE 269 » : Plan de relance ESS - Subvention de fonctionnement (177.000 euros) et convention avec l’association Aurore. : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. 2020 DLH 62 » » » » » 2020 DAE 202 : Conventions de partenariat média et de mécénat pour la soirée du 31 décembre 2020. » » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. » 2020 DVD 13 : Réalisation, 125-135 rue de la Santé (13e) d'un programme de rénovation de 161 logements sociaux par Paris Habitat. » » 2020 DAE 199 : Travaux de réfection d’un mur pignon rue des Bernardins - Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du 61 quai de la Tournelle (5e). 2020 DASCO 105 2020 DLH 209 : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e). : Réalisation 10 passage Courtois (11e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par LOGIREP. 2020 DJS 155 : Subvention (2.000 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). » » » : Réalisation, 45 rue de Miromesnil (8e) d’un programme complémentaire d’acquisition-amélioration comportant 1 logement social PLA-I par la RIVP. » 2020 DLH 286 : Crèche municipale 241/243 rue Lafayette 10e - Convention de transfert de gestion du domaine public de l'AP-HP à la Ville de Paris.