Utilisez ce modèle de CDI si vous souhaitez embaucher un salarié de façon durable, afin qu’il participe activement au développement de l’entreprise et occupe un poste lié à l'activité normale et permanente de l’entreprise. var width = window.screen.width||window.innerWidth||document.documentElement.clientWidth||document.body.clientWidth; D`autres langues peuvent être nécessaires pour les entreprises établies qui rejoignent une plus grande entreprise. Certaines de ses dispositions peuvent varier selon la situation de votre entreprise ou le statut du salarié. _userdata["avatar"] = "\"avatar\""; _lang["Notif_topic_watch_p_guest"] = "Un invité a écrit un message dans un sujet que vous suivez"; Voir l'annonce"; Nous n'avons pas de compte associé à cette adresse email. _userdata["user_nb_privmsg"] = 5; _lang["Notif_advert_refuse"] = "Votre annonce \"%(ad_title)s\" a été refusée. } Vous avez la possibilité d’adapter le document à la réalité de votre entreprise. _board["Forumotion"] = "MAROC COMPTA"; _lang["Notif_see_all"] = "Voir toutes les notifications"; Pour autant, le CDD se distingue du CDI en ce qu’il ne peut être conclu que dans certains cas, soit de manière exceptionnelle, là où le CDI est le contrat de travail de principe. _board["toolbar_logo"] = "https://i.servimg.com/u/f58/20/17/17/20/mc212.png"; Il semble important de savoir avant tout que l’écrit n’est pas obligatoire pour un contrat de travail au Maroc. LA SUSPENSION Cadre légal : article 32 CT Définition = c’est la période au cours de laquelle l’exécution des obligations réciproques est figée : le salarié n’est pas en état de travail effectif et en conséquence l’employeur ne lui verse pas de salaire. Sur ce point, un mineur ne peut en principe conclure un CDI. _lang["Notif_friend_con"] = "%(name)s vient de se connecter au forum"; 100% personnalisables et à jour des dernières lois. Le CDI est un contrat de travail sans limite de durée conclu entre un employeur et un salarié. Droit applicable La Loi sur les normes du travail , LRQ c. N-1.1 indique ce qui est légalement acceptable au Québec concernant notamment le salaire d'un salarié, la durée de la semaine de travail, les congés et les congédiements. Vous allez être redirigé dans quelques secondes. Le CDI est un contrat sans limitation de durée. Criteo.Passback.RequestBids(CriteoAdUnits, 2000); Le salarié sera soumis à la durée légale de travail prévue à l'Article L.3121-27 du Code du travail, équivalente à 35 heures par semaine, dans le cadre d'un contrat de travail à temps complet. cookie_string += "; expires=" + expires; Modèle de contrat de travail à durée indéterminée (CDI) Auteur ITM Type de publication Modèles-types Thème(s) Travail Date de parution 01/05/2018. _lang["All_Messages"] = "Mes messages"; _lang["Notif_priv_msg"] = "Vous avez reçu un message privé de la part de %(name)s"; Certaines de ses dispositions peuvent varier selon la situation de votre entreprise ou le statut du salarié. _lang["Notif_report"] = "%(name)s a créé un rapport de message"; En outre, dans certains domaines, des mineurs de moins de 16 ans peuvent être engagés par un contrat de travail, mais cette possibilité est dérogatoire et encadrée. Exemple de contrat de travail à durée déterminée pour motif de remplacement : La mise en place d’une période d’essai, qui n’est pas obligatoire, et sa durée, qui est encadrée : elle est de 2 mois maximum pour les ouvriers et employés, de 4 mois maximum pour les agents de maitrise et les techniciens, et de 6 mois pour les cadres ; Une clause de mobilité, qui permet de faire travailler le salarié en dehors du lieu habituel de travail, de façon temporaire et moyennant dédommagement ; Une clause de confidentialité, qui assure un secret professionnel renforcé quant à certains éléments spécifiques ; Une clause de non-concurrence, qui doit être limitée dans le temps et dans l’espace et donner lieu à rémunération. LA CESSATION DU CONTRAT DE TRAVAIL 2. Est-il nécessaire de conclure un CDI lorsqu’une promesse d’embauche a été signée ? "callbacksuccess": function() { Modèles de contrats de travail CDD et CDI Word et PDF rédigés par des avocats et prêts à télécharger / imprimer. Le lien a-t-il expiré ? _lang["Logout"] = "Déconnexion"; Faire des affaires n`est pas seulement de serrer la main sur un accord, puis de célébrer. Le contrat de travail relatif aux travailleurs domestiques, devenu obligatoire depuis le mardi 2 octobre, peut être téléchargé à partir de notre site www.leconomiste.com.Le document doit être établi en trois exemplaires, signés par l’employeur et l’employé(e) et légalisés. } Si vous souhaitez obtenir des conseils personnalisés, vous pourrez à la fin de la personnalisation du contrat choisir une option « relecture par un avocat ». if(typeof(_board) == "undefined") Modifié par LOI n°2008-596 du 25 juin 2008 - art. Si le modèle de contrat proposé n'est pas suffisant et que vous avez des questions d'ordre juridique, nous vous recommandons de … Cependant, attention, si vous avez signé une promesse d’embauche, ses éléments fixent les termes du contrat, ce qui signifie que les clauses du contrat de travail ne peuvent pas être moins favorables au salarié que celles de la promesse. Criteo.events.push(function() { }div#main-content iframe[src*=adstune]:not([style*=display]), div#main-content iframe[src*=criteo]:not([style*=display]), div#main-content iframe[src*=ad6b]:not([style*=display]), div#main-content iframe[src*=z5x]:not([style*=display]), div#main-content iframe[src*=doubleclick]:not([style*=display]) {display: block !important;visibility: visible !important;}div.n642a0ae{ font-size: 11px; color:#222222; } _lang["js_topics_followed"] = "Mes sujets suivis"; Contrat de travail (CDI) à temps plein, clause d'exclusivité, clause de mobilité, ou CDD de remplacement.. var expires = d.toUTCString(); //]]> if(typeof(_userdata) == "undefined") $("#mobi_redirect").on("click", function(){ Les deux parties reconnaissent que ce contrat de travail est assujetti à l’obtention, par l’employé, d’un permis de travail valide. Ce sont les effets du contrat qui so ... Modèles contrat de travail CDD et CDI à télécharger Word/PDF. #left div.module-advert{background-color: #eff1f3;border: 0;padding: 1px;}#main div.module-advert{background-color: #eff1f3;border: 1px solid #c4c4c4;padding: 1px;}#main .3328f2 .main-content iframe{display: block important! Le salarié a ainsi l’obligation légale de fournir de efficacement et de bonne foi la prestation de travail pour laquelle il a été engagé, d’exécuter le contrat dans le respect du règlement intérieur de l’entreprise mais aussi des règles d’hygiène, de santé et de sécurité applicables, de respecter les ordres de l’employeur tant qu’ils ne sont pas illicites, frauduleux, dangereux, immoraux ou humiliants, et de ne pas agir en contrariété avec l'intérêt de l’entreprise qui l’emploie. Avec tout ce travail, vous serez mieux de le faire tout en bas par écrit pour commencer. C`est le même taux que tous les autres contrats CDI. Rappel : quelle que soit la clause de la rupture, l’employeur a l’obligation de remettre au salarié un certain nombres de documents sociaux à la fin du CDI. document.getElementById(pbcontainerid).style.display = "none"; //if adblock, collapse passback container id $(function(){ }) ; _board["toolbar_title_url"] = "https://www.maroc-compta.com/"; navigator.serviceWorker.register('/serviceworker.js') Contrat De Travail Au Maroc Pdf. [CDATA[ Protocole d'accord de rupture d'un CDI (départ négocié) en PDF. En effet, si la preuve est libre en matière de CDI, elle est selon le régime de droit commun du droit de la preuve à la charge de celui qui se prévaut du contrat (article 1353 du Code civil, anciennement article 1315), et il est alors plus simple de produire un document écrit. Une fois votre contrat généré à l’aide de notre questionnaire, vous pouvez le télécharger et l’imprimer. Nous vous proposons ici un PACK regroupant les trois modèles Contrat de travail d'une assistante maternelle , Annexes au contrat de travail d'une assistante maternelle et Convention collective des assistants maternels à un tarif préférentiel de 10 euros, correspondant à une remise de plus de 30 % - Voir les résumés des modèles séparés. _lang["Notif_mention"] = "%(name)s vous a tagué dans un sujet"; Le contrat CDI est réputé être le seul contrat de « droit commun » reconnu par le Code du travail. Article L1221-2. swRegistration = swReg; Rédigez votre description de poste en quelques minutes ! Criteo.DisplayAcceptableAdIfAdblocked({ "overrideZoneFloor": false, $(document).on('click', '#like_popup_close', function () { Le remplacement doit se faire dans le cadre de la suspension du contrat de l’employé remplacé, se rapportant à tous les événements mettant ce dernier dans l’impossibilité d’effectuer sa prestation de travail : maladie, accident, maternité, congé… 2-Accroissement temporaire de l’activité else return; $(document).on('mousedown', function(e) var expires = d.toUTCString(); if(typeof(_lang) == "undefined") Autrement dit, la signature du CDI ne doit pas avoir été la conséquence d’une erreur, d’un cas de violence, ou d’un dol. Un contrat de travail est un contrat qui lie juridiquement un employeur à son employé. La rémunération du salarié, c’est-à-dire le montant et la périodicité de son salaire ; Le lieu de travail, ou le lieu de rattachement en cas de mobilité ; La durée hebdomadaire ou mensuelle du travail ; La durée du préavis à respecter en cas de démission ou de licenciement. }); var w = document.documentElement.clientWidth || document.body.clientWidth; [CDATA[ var setScreen = function() { Attention, il n’est possible de signer un CDD (modèle de CDD) que dans certaines circonstances prévues et encadrées par la loi. } D`autres langues peuvent être nécessaires pour les entreprises établies qui rejoignent une plus grande entreprise. Le contrat de travail peut prendre la forme d'un contrat à durée indéterminée (CDI) ou d'un contrat à durée déterminée (CDD), et peut porter sur un emploi à temps complet (35 heures ou plus) comme un emploi à temps partiel.. _lang["All_PMs"] = "Mes messages privés"; Le salarié percevra un salaire mensuel brut de (…) euros, versé le dernier jour du mois. _userdata["fix_toolbar"] = 0; Une erreur technique s'est produite sur le serveur. window.addEventListener("message", function (e) { model cdi gratuit modèle cdi avec période de professionnalisation modele cdi batiment gratuit modele cdi ouvrier btp modele cdi etam btp model cdi contrat Voir aussi : attestation d'hébergement en format word Attestation employeur : exemples de modèles en word doc Exemples d'attestations sur l'honneur pour soumission en marchés publiques Le CDI relève du droit commun de validité des contrats, prévu par le nouvel article 1128 du Code civil (l’ancien article 1108) qui fixe plusieurs conditions. var isMobile = ( /Android|webOS|iPhone|iPad|iPod|BlackBerry|IEMobile|Opera Mini/i.test(navigator.userAgent) || width <= 768 ); LegaLife, votre service juridique en ligne, En cliquant sur « INSCRIPTION », vous confirmez accepter les %cgvuLink%. Contrat de travail au Maroc Qu’est ce qu’un contrat de travail ? _lang["Edit_profile"] = "Editer mon profil"; _lang["Notif_hashtag"] = "Le mot-clé #%(tag)s a été taggué dans un sujet"; Le contrat de travail à durée indéterminée est la forme normale et générale de la relation de travail. var cookie_string = "_mobile_version=1"; document.cookie = cookie_string; location.reload(); Le contrat de travail, à Madagascar comme dans tout autre pays, est un document obligatoire entre un employeur, pour l’assurance de l’exécution du service, et son salarié, pour la sécurité de son emploi.Pour être éligible devant la loi, il doit respecter un certain nombre d’éléments de fond. _lang["Notif_topic_watch_guest"] = "Un invité a écrit un message dans un sujet que vous suivez"; Enfin, le contrat doit porter sur un objet certain, qui est ici le travail pour lequel le salarié est engagé. Modèles CDI, des modèles de contrat de travail à durée indéterminée aux formats PDF et WORD avec des exemples et des aides à la rédaction Une personne engagée en vertu d`un accord de droit civil n`est pas un employé au sens du droit du travail … Nous vous conseillons de faire appel à un avocat pour valider vos documents avant de les utiliser ainsi que pour toute question juridique. _lang["Notif_advert_expired"] = "Votre annonce \"\" est arrivée au terme de sa diffusion. Ainsi, de nombreux salariés travaillant au Maroc peuvent s’interroger sur les conditions de rupture de leur contrat de travail conclut avec une entreprise au Maroc*. Au Maroc, Un contrat de travail peut être conclu de manière écrite, verbale ou tacite et peut prendre trois formes selon l’article 16 du code de travail : Le CDI, CDD et le contrat Intérim. Le contrat de travail à durée indéterminée n’est pas tenu d’être conclu par écrit, sauf lorsqu’il concerne un salarié engagé à temps partiel ou un intermittent. ... L`employeur peut être en mesure de fournir une copie informelle du contrat en anglais. Lorsque vous avez un contrat de CDD, vous gagnez du temps de vacances au taux de 5 semaines par an, ou 2,08 jours par mois pour un emploi à temps plein. Un CDD conclu dans une situation qui ne relève pas des cas légaux peut ainsi être requalifié en CDI. Si vous souhaitez engager un salarié pour une durée définie ou de façon temporaire (par intérim), faire appel à un étudiant ou à un intermittent, mais aussi dans le cadre d’un chantier dont vous ne connaissez pas le terme (contrat à durée indéterminée de chantier), un contrat spécifique doit être signé. Il s’agit donc de la convention par laquelle un salarié s’engage moyennant rémunération à travailler pour le compte et sous la direction d’un employeur, et qui détermine les conditions de la relation de travail qui les lie. >{"@context":"https:\/\/schema.org","@type":"BreadcrumbList","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"item":{"@id":"https:\/\/www.maroc-compta.com\/","name":"Maroc compta"}},{"@type":"ListItem","position":2,"item":{"@id":"https:\/\/www.maroc-compta.com\/c1-forum-general","name":"Forum G\u00e9n\u00e9ral"}},{"@type":"ListItem","position":3,"item":{"@id":"https:\/\/www.maroc-compta.com\/f11-legislation-du-travail","name":"L\u00e9gislation du Travail"}},{"@type":"ListItem","position":4,"item":{"@id":"https:\/\/www.maroc-compta.com\/t42-modele-contrat-de-travail-indeterminee-cdi","name":"Mod\u00e9le contrat de travail indetermin\u00e9e CDI"}}]}{"@context":"https:\/\/schema.org","@type":"DiscussionForumPosting","headline":"Mod\u00e9le contrat de travail indetermin\u00e9e CDI","name":"Mod\u00e9le contrat de travail indetermin\u00e9e CDI","url":"https:\/\/www.maroc-compta.com\/t42-modele-contrat-de-travail-indeterminee-cdi","datePublished":"2020-06-09 13:00:00","pageStart":"1","pageEnd":"1","image":"https:\/\/i.servimg.com\/u\/f58\/20\/17\/17\/20\/mc33311.png","publisher":{"@type":"Organization","name":null,"logo":{"@type":"ImageObject","url":"https:\/\/www.maroc-compta.com\/images\/icons-150.png"}},"author":{"@type":"Person","name":"adnan2012"},"interactionStatistic":{"@type":"InteractionCounter","interactionType":"https:\/\/schema.org\/CommentAction","userInteractionCount":"0"}}//%(name)s a écrit un message sur votre mur"; Exemple de contrat de location (Maroc) - DOC, PDF - page 1 sur 3. } 100% personnalisables et à jour des dernières lois. Il convient donc de bien appréhender les spécificités du droit du travail au Maroc. Publisert 17. februar 2019 av admin. $('#like_popup').fadeOut(150); function gtag(){dataLayer.push(arguments);} Si vous n'êtes pas sur de devoir signer un CDI plutôt qu’un autre type de contrat de travail, vous pouvez poser vos questions à nos avocats spécialisés. OUI, vous pouvez conclure un CDI à l’oral s’il s’agit d’un contrat de travail à temps plein, mais il est généralement conseillé de le rédiger à l’écrit pour éviter tout malentendu et faciliter la preuve en cas de conflit. Un contrat de travail est un contrat qui lie juridiquement un employeur à son employé. }); Ils ont soumis mon dossier à la Direcccte, cette dernière a donné son avale et puis je reçu une convocation de l'ofii casablanca pour visite médical et entretien, j'ai passé aujourd'hui la visite et j'ai fait les empruntes a l ambassade. Le contrat de travail permet de prévoir les modalités d'attribution et de disposition des jours de congé. Le CDI est une convention qui prend automatiquement la forme d’un contrat de travail de droit commun que l’employeur doit utiliser en priorité, contrairement au CDD qui ne peut s’appliquer que dans des cas exceptionnels. Veuillez vous connecter ou cliquer sur "mot de passe oublié". "; Un compte est associé à cette adresse email. Les employés ont le droit de demander qu`un tel document soit fourni et de le recevoir dans un délai de deux mois à compter de l`embauche. Télécharger des modèles de contrat en format word totalement gratuit et accessible pour toute modification que vous en avez besoin. }) A la différence du contrat CDI, contrat de droit commun, le contrat CDD (Contrat à Durée Déterminée) est considéré comme étant un « contrat d’exception ». _lang["All_Topics"] = "Mes sujets"; En cas de suspension du contrat de travail, Suite au départ d’un salarié dont le poste est destiné à être supprimé, Dans l’attente de l’embauche en CDI d’un salarié qui n’est pas encore disponible, En remplacement de certains chefs d’entreprise ou de professionnels exerçant une activité libérale. var _lang = new Object(); d.setTime(d.getTime()+(365*24*60*60*1000)); document.getElementById(containerid).style.display = "none"; Lorsque vous avez un contrat de CDD, vous gagnez du temps de vacances au taux de 5 semaines par an, ou 2,08 jours par mois pour un emploi à temps plein. Contrat de travail Ce document permet d'établir un contrat de travail entre un salarié et son employeur. } (function (i, s, o, g, r, a, m){i['GoogleAnalyticsObject']=r;i[r]=i[r]||function(){(i[r].q=i[r].q||[]).push(arguments)}, i[r].l = 1 * new Date();a = s.createElement(o),m = s.getElementsByTagName(o)[0];a.async = 1;a.src = g;m.parentNode.insertBefore(a, m)})(window, document, 'script', '//www.google-analytics.com/analytics.js', 'ga');ga('create', 'UA-79548607-2', 'auto');ga('send', 'pageview');ga('set', 'anonymizeIp', true);//]]>//