» 2020 DDCT 112 2020 DDCT 92 M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2020 DLH 316 » » 2020 DU 116 » : Subvention (11.300 euros) à l’association le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). 2020 DLH 231 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans l’arrondissement Paris Centre et convention modèle. 2020 DJS 164 : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. 2020 DAE 332 » » 2020 DASES 250 : Réalisation, 138-140 avenue Gambetta (20e) d’un programme de construction de 52 logements sociaux et intermédiaires (39 LLI - 13 PLS) par CDC Habitat. » : Conventions et d'avenants de prorogation aux conventions avec les associations gérant des EAPE. 2020 DDCT 98 » : Subvention (5.000 euros) à l’association Onde Musica, Association pour la recherche, l’enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). : Création du conseil de quartier "Bois de Boulogne" - Fixation de son périmètre et modification des périmètres des conseils de quartier du 16e arrondissement. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-2 Dispositions tarifaires et de facturation concernant le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. : Subvention (11.000 euros) à l’association village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (14e). » » 2020 DASES 293 Actualité Comment fonctionne le Conseil de Paris ? 2020 DLH 73 2020 DAE 315 2020 DAC 43 » 2020 DPSP 5 2020 DAE 183 » » 2020 DDCT 87 » » : Subvention (6.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2020 (11e). : Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Paris auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2020 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance. 2020 DAC 115 2020 DAE 285 : Modification de la garantie des emprunts pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. : Relèvement de tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris. » » : Convention constitutive d’un groupement de commande avec les services de l’État de la Préfecture de police relative à la dératisation, désinsectisation, désinfection et dépigeonnage des locaux, bâtiments et équipements de la Préfecture de police situés en Île-de-France. » » 2020 DICOM 12 2020 DAC 498 : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements relevant des secteurs de la restauration et de l’évènementiel. : Travaux de construction d’une crèche collective et d’une halte-garderie sis 1-3 place Rungis (13e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à une expertise judiciaire. : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. 2020 PP 108 : Réalisation 2-4 rue Bruneseau (13e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par la RIVP. 2020 DVD 89 : Caisse des écoles (14e) - Subvention 2021 (5.356.256 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 13e arrondissement. 2020 DASES 288 : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). » 2020 DJS 169 » Le Conseil de l’Ordre a décidé : ARTICLE 1er : Il sera procédé au remplacement de Monsieur Yannick SALA, membre du Conseil de l’Ordre, omis du tableau à sa demande et de ce fait démissionnaire du Conseil de l’Ordre, en raison de sa nomination par arrêté ministériel du 27 août 2020 en qualité de « conseiller professions libérales et rebond des entreprises » auprès du ministre : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). : Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. » 2020 DAE 321 2020 DJS 189 » : Subvention (480.000 euros) de soutien à 9 clubs sportifs amateurs de haut niveau confrontés à la crise sanitaire au titre de l’année 2020. : Piscine Berlioux - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. » : Délibération modificative de la délibération 2020 PP 53 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 20e arrondissement. : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2020. Délibérations. 2020 DAE 184 2020 DASCO 100 2020 DFPE 182 2020 DFPE 173 2020 DASES 113 » 2020 DU 106 : Dispositions instituant un troisième concours d’accès à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police et portant diverses dispositions relatives au recrutement des adjoints techniques de PP. » 2020 DLH 210 » : Admissions en non-valeur des créances de la Préfecture de police présentées au titre de l’année 2020. : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 2003. » : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. » » : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif d’Europe - E.C.U.J.E. » : Chimie ParisTech (5e) : subvention et convention pour le réaménagement de locaux d’enseignement et de recherche (450.000 euros). » » 2020 DAE 216 » » » 2020 DASCO 103 » : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). » : Subvention (10.700 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). 2020 DCPA 35 2020 DAE 259 2020 DJS 161 : Immeuble communal 8, rue de la Banque (2e) - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’aides en nature à l’association Emmaüs Connect et au CASVP. : Subventions (34.600 euros) et conventions à 4 associations - Renforcement de l'offre aux familles les samedis matins - Activités partagées parents/enfants ludiques et intergénérationnelles. 2020 DEVE 63 » : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » » 2020 DLH 151 : Réalisation 61 rue de Charonne (11e) d'un programme de création d’une résidence sociale de 104 logements PLA-I par ADOMA. : Subvention d’investissement (30.000 euros) et convention avec la Guinguette Pirate pour le projet Odyssée. 2020 PP 98 : Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture. Vu le projet en délibération en date du 27 novembre 2018, par lequel Madame la Maire de Paris lui demande d’approuver le principe de création d’un bassin de stockage des eaux de surverse par temps de pluie (13e) et d’un ouvrage de remplissage interceptant les surverses en rive gauche (13e) et en rive droite (12e) et d’autoriser le dépôt des autorisations environnementales et d’urbanisme nécessaires à … 2020 DLH 305 » » 2020 DLH 190 : Réalisation Gare de Lyon Daumesnil - Lotissement Les Messageries - Lots L2 et L7 (12e) d'un programme de construction neuve de 136 logements (42 PLA-I, 52 PLUS et 42 PLS) par ICF Habitat La Sablière. : ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Acquisition des emprises du parc Martin Luther King et de la voie dite "du Bastion" qui sont encore la propriété de la SPL Paris & Métropole Aménagement. » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS People and Baby. » 2020 DAE 295 2020 DLH 266 endobj : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. 2020 DFPE 185 2020 DJS 172 2020 DFA 71 : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. : Subvention (11.500 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). 2020 DFPE 118 : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). » : Subvention (5.000 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). 2020 DDCT 104 2020 DVD 90 2020 DAE 307 » Au retour du contrôle de légalité, les délibérés sont affichés à l’Hôtel de Ville. » » 2020 DAE 335 : Subvention (247.000 euros) et avenant n° 23 avec le GIP Samu Social de Paris pour l’hébergement hôtelier de ménages "Droits de Priorité" en période de crise sanitaire. » 2020 DJS 141 : Collèges publics en cité scolaire - Subventions d’équilibre (73.259 euros) au titre des services de restauration pour 2021. 2020 DDCT 108 2020 DLH 253 2020 PP 116 » » » 2020 DLH 204 » 2020 DFA 46 2020 DLH 275 : Subventions (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). : Subvention (150.000 euros) et 50 conventions tripartites avec 15 clubs sportifs au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau en 2020. » : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. » endobj 2020 PP 112 2020 DASCO 127 2020 DLH 261 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; » : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. 2020 DASES 283 » » : Subvention (5.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). 2020 PP 102 2020 DFA 67 » : Réalisation, 22-24 rue Neuves des Boulets (11e) d’un programme de rénovation de 7 logements sociaux par la RIVP. : Cession à Sequano Aménagement d'une emprise à détacher de la parcelle H375 à Bondy (93) et avenant au protocole. 2020 DLH 262 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 8e arrondissement. » 2020 DASES 118 : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. 2020 DAE 231 » Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Paris Île-de-France pour la période 2020-2023. 2020 DASCO 137 - DFPE : Subvention (1.000 euros) à l’association Union Nationale de Prévention du Suicide (5e). 2020 DU 109 2020 PP 106 » 2020 DJS 163 » » 2020 DPE 36 2020 DLH 195 : Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e). » Aller au contenu principal. : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. 2020 DLH 62 Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. » Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 décembre 2020 Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous. » Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 1996. CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. : Caisse des écoles (15e) - Subvention 2021 (7.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Réalisation 7 rue Alphonse Penaud (20e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 20 logements PLA-I par 3F Résidences. 2020 DLH 321 2020 DLH 145 2020 PP 94 : Subvention (18.200 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DASES 259 - DPSP Reçue par le représentant de l'Etat le 20 décembre 2002. : Communication sur les rapports des concessionnaires (exercice 2019). : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). » : Dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. 2020 DLH 251 Le Conseil de l’Ordre réuni en séance exceptionnelle tient à remercier les consœurs et les confrères pour leur mobilisation sans précédent qui a permis de réunir, lors de l’assemblée générale extraordinaire du 11 février 2020, plus de 1.000 avocats dans le Vestibule de Harlay et plus de 9.000 devant le Facebook live. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 6e arrondissement. : Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). : Subvention (9.700 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). : Création d’une filiale dédiée à l’activité de SOGARIS Services. » 4 0 obj : Travaux du bassin d'Austerlitz (13e) - Convention pour les modalités d’exécution avec la RATP. » 2020 DAC 496 » 2020 DAC 656 : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. : PLU - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. » : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. » 2020 DFA 68 » : Subvention d'investissement (1.000.000 euros) et convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e). » : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 182 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. 2020 DAE 202 : Réalisation 5, rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement PLA-I par Elogie-SIEMP. : Subvention (6.800 euros) à l’association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). : Dispositions statutaires relatives à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et du 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 PP 99 » 2020 DLH 213 2020 DLH 104 : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. : Modification de la délibération n° 2011 PP 66 des 17 et 18 octobre 2011 fixant les honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l’aptitude à la conduite. : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. 2020 SG 39 - DASCO : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. <> : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. » 2020 DLH 136 2020 SG 40 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 19e arrondissement. 2020 DAE 288 : Accompagner tous les parents tout au long du parcours des enfants - Subventions (10.000 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions dans les 10e et 18e arrondissements. 2020 DAE 297 » » ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, 2020 DEVE 62 - DAC-DDCT-DASES 2020 DFPE 184